CHU de Saint-Etienne
Présentation de la marque CHU de Saint-Etienne
Déposée le 12 novembre 2012 par CHU de Saint-Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHU de Saint-Etienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHU de Saint-Etienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHU de Saint-Etienne est expirée depuis le 12 novembre 2022.
CHU de Saint-Etienne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10